Mentions légales

Conditions d’utilisation du site

Verger de Souama, EURL au capital de 150 000 € - 798 844 478 RCS Créteil
Siège : 15, rue de la Réunion - 94571 Rungis Cedex

Informations générales

Ce site est la propriété de : Verger de Souama
Directeur de la publication : Salah Saadi
Hébergement : OVH
Conception et réalisation : KG Création

Droits de propriété intellectuelle

Le Verger de Souama est une marque déposée auprès de l’Institut national de la Propriété intellectuelle (INPI) et de l’Office mondial pour la Propriété Intellectuelle.

Les logos, marques, photographies, pictogrammes, textes, slogans, dessins, images, animations sonores ou non, ainsi que l’ensemble des œuvres représentées sur ce site sont la propriété du Verger de Souama ou de tiers ayant autorisé Le Verger de Souama à les utiliser, et sont protégés au titre des droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction d’un ou plusieurs éléments contenus dans ce site, non autorisée préalablement et par écrit par leur propriétaire, est constitutive du délit de contrefaçon et passible des sanctions prévues en l’article L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

L’utilisation des données du site s’effectue sous l’entière et exclusive responsabilité de l’utilisateur internaute.

Données personnelles

Le site vergerdesouama.fr utilise l'outil statistique Google Analytics pour mesurer l'audience du site. Vous pouvez désactiver cet outil en utilisant le module de désactivation de Google Analytics.

Le site vergerdesouama.fr s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que l'internaute lui communique. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que pour les besoins du service

Liens hypertextes

Les liens hypertextes créés par des tiers vers notre site ne sauraient engager la responsabilité du Verger de Souama.

Dans le but notamment de faciliter l’information et la navigation de nos visiteurs, notre société propose sur son site l’accès à des sites de tiers par l’utilisation de liens hypertextes. Le Verger de Souama ne pourra être tenue pour responsable du contenu de ces sites et de l’utilisation qui pourra en être faite par quiconque.